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Conditions Générales de Vente

Article 1. Application
Les conditions générales de vente de la Boutique Elodiemode.com sont définies dans le cadre de l’utilisation de son site Internet Elodiemode.com pour la vente de prêt-à-porter et autres produits en ligne. Ces conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur le site Elodiemode.com toute condition non conforme aux conditions générales de vente que vous auriez formulé sera rejetée à moins que nous n’en ayons expressément et par écrit reconnu l’applicabilité. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Article 2. Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Vendeur.

Article 3. Entrée en vigueur
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.

Article 4. Signature électronique
Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 5. Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande électronique. Toute commande est soumise à l’adhésion aux présentes conditions générales de vente. Pour commander sur le site Elodiemode.com, le client doit remplir le formulaire d’inscription puis cliquer une première fois pour commander et une deuxième fois pour valider sa commande. Tout bon de commande signé du client par double clic constitue une acceptation irrévocable. En cochant le cas *J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente*, et après avoir validé le processus de commande, le client déclare accepter la commande ainsi que l’intégralité des conditions générales des ventes Elodiemode.com sans discussion et sans réserve, le double clic à cette étape a valeur de signature électronique au même titre qu’une signature manuscrite. ELODIEMODE.com se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige ou contentieux de quelque nature qui soit.

Article 6. Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du site Elodiemode.com dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande électroniques et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 7. Tarifs
Les prix des produits s'entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande. Toutefois, un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée.

Article 8. Disponibilité des produits
La disponibilité des articles est indiquée sur le site, dans le cas ou un produit n’est plus disponible, la mention *épuisé* est affichée sur la fiche produit avant le client ajoute le produit au panier. Dans le cas ou le produit est indisponible après la confirmation de la commande, le client sera informé par e-mail ou par téléphone de la livraison d’une commande partielle ou d’une annulation. Un remplacement du produit manquant sera toutefois proposé par e-mail ou par téléphone au client.

Article 9. Modes de paiement
par carte bancaire
Vous êtres automatiquement redirigé vers la page sécurisé de paiement, cliquez Continuer et choisissez un type de carte, saisissez le numéro de votre carte et sa date d'expiration, et le cryptogramme visuel (3 dernier chiffres au dos de votre carte), puis validez.
par virement bancaire
Précisez dans l'ordre de virement votre numéro de commande et de nous en adresser une copie par e-mail. Les frais de virement sont à la charge du client. La commande ne sera traitée qu'à réception du règlement total. La commande est réservée pendant 10 jours dans l'attente du règlement. Passé ce délai, votre commande sera annulée par notre service clients.
par chèque bancaire ou postal
Nous acceptons uniquement les chèques français libellés en euro. Notez au dos du chèque le numéro de commande ou envoyez le bon de commande imprimable accompagné du chèque. La commande ne sera traitée jusqu'à l'encaissement complet. La commande est réservée pendant 10 jours dans l'attente du règlement. Passé ce délai, votre commande sera annulée par notre service clients. Pour un achat supérieur à 250 €, vous pouvez choisir un paiement en 3 fois sans frais par chèque bancaire ou postal. Le premier chèque (40% du montant de la facture) sera encaissé à réception, le second (30% du montant de la facture) et le troisième (30% du montant de la facture) seront encaissés le huit de chaque mois suivant votre commande. Vos 3 chèques doivent mentionner la date du jour ou la commande à été effectuée. Vos 3 chèques doivent au même nom, adresse, et titulair du compte de bancaire.
par mandat postal
Indiquez le numéro de commande sur le mandat. La commande ne sera traitée qu'à réception du règlement total. La commande est réservée pendant 10 jours dans l'attente du règlement. Passé ce délai, votre commande sera annulée par notre service clients.
par western union
Pour encaisser le paiement, nous vous demandons de nous envoyer le numéro MTCN (Money Transfer Control Number) donné par le bureau de poste ou guichet de Western Union, vos nom et prénom, le montant d'envoie. La commande ne sera traitée qu'à réception du règlement total. La commande est réservée pendant 10 jours dans l'attente du règlement. Passé ce délai, votre commande sera annulée par notre service clients.
par Carte Elodiemode.com
En faisant vos achats chez Elodiemode, vous gagnerez des points de fidélité. Une fois acquis (et validés par nos services), vous pourrez utiliser ces points pour payer des commandes futures chez Elodiemode.
par chèque cadeau
Si vous disposez de fonds sur votre compte de chèque cadeau sur Elodiemode.com, vous pouvez les utiliser lors de la validation de la commande, vous devrez alors entrer le montant que vous souhaitez prélever. Vous devrez compléter avec un autre moyen de paiement si le montant disponible sur votre compte Chèque cadeau est insuffisant pour assurer le règlement total de votre commande. Si vous disposez de plus de fonds sur votre compte Chèque cadeau que le montant total de votre commande, le solde sera affecté à votre compte Chèque cadeau pour vos futurs achats.

Article 10. Modalités de livraison
Les produits seront envoyés par Colissimo, Chronopost ou autre transporteur à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiquée au cours de la commande sur le site Elodiemode.com. Vous pouvez être informé à tout moment de la situation en temps réel de votre commande sur notre site en vous connectant avec votre email et mot de passe. De plus, vous pouvez être informé du suivi de votre colis en saisissant votre numéro d’envoi qui vous sera envoyé par mail au moment de votre commande.
Elodiemode.com livre sur toutl le territoire France, Corse et DOM TOM, ainsi que Royaume-Uni, Espagne, Allemagne, États-Unis, Belgique, Suisse, Italie, Pays-bas, Canada, Suède, Portugal, Luxembourg, Irlande, Autriche, Australie, Nouvelle-Zélande, Malte, Norvège, Danemark, Finlande, Grèce, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Hongrie, Islande, Roumanie, Bulgarie, Lituanie, Lettonie, Estonie, Chypre. Les marchandises sont envoyés de nos usines d'Asia ou de notre entreprise de France. Les frais de douanes pour tous les pays du monde sont à la charge du client, toute commande passée pourra être soumise à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination, nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer, pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
En cas d'absence lors de la livraison, par la poste un avis de passage est normalement déposé dans la boîte aux lettres. Si le colis est livré par chronopost ou autre transporteur, le client peut suivre son colis en ligne et ensuite s'adresser le transporteur pour convenir d'une autre date de livraison. Elodiemode.com ne pourrait être responsable d’un retard de délai en cas d’absence répétée du client mais ne contactant pas le transporteur, ou ne répondant pas aux avis de passage. Si le colis est retourné chez Elodiemode dans ce cas, ou en cas de l'adresse de livraison incorrecte ou incomplète, ou le client refusant de signer de reception, la commande ne peut être annulée, les frais de port pour renvoyer ce colis sont à la charge du client.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon du transporteur. Vous devez indiquer toute anomalie sur le bon de livraison sous forme de réserve manuscrite accompagnée de votre signature. Vous devez confirmer par accusé de réception ces réserves au transporteur avant 3 jours ouvrables.

Article 11. Délais de Commande
Le délai de commande est effectif à partir de l'acceptation du paiement. Elodiemode.com ne peut être tenu responsable du délai de retard en cas de bon de commande (mesures, couleur, adresse de livraison, numéro de téléphone) incomplète ou incorrect, ou absence répétée du client ne contactant pas le transporteur ou ne répondant pas aux avis de passage, ou de force majeure, perturbation des services publics (grèves, manifestations, incendie dans une poste, etc.) ou tout autre catastrophe d’origine naturelle ou humaine imprévisible.

Article 12. Procédure de retour
Dans le but de gérer le traitement des retours de manière optimale, tout article nécéssitant d’être retourné pour échange ou remboursement doit faire une demande de retour pour prévenir le service clients de votre souhait de retourner le produit, nous vous demandons de bien vouloir remplir le formulaire de Demande d'Autorisation de Retour qui vous envoyera un numéro de retour à écrire sur le colis. Le demande d'autorisation de retour sera accepté ou refusé selon les conditions générales de vente sous 48 heures suivant la reception de demande.
En cas de demande de retour accepté, le produit doit être réexpédié dans les sept jours suivant la reception du produit  le cachet de la poste ou transporteur faisant foi. Hors de ce délai, toute réclamation ne pourra être acceptée. Le produit de retour doit être accompagné d’une copie de la commande et du bon d’expédition. Les produits retournés sans numéro de retour sur le colis seront refusés.
Le colis pour le retour devra être envoyé par la poste en Colissimo. Ensuite, indiquez votre numéro de retour, votre numéro du suivi du colis retour (Colissimo) dans votre mail.
Prenez soin de bien nous retourner, les articles neufs et inutilisés dans leur emballage d’origine. Les articles retournés portés, abîmés, endommagés, lavés, modifiés, parfumés, incomplets, ou salis par le client ne seront pas repris. Nous n’accepterons pas les articles qui nous semblent avoir été utilisés. En cas de retour pour un échange ou une rétractation, les frais de port seront à la charge du client. Si la procédure de retour n'est pas respectée le remboursement sera refusé.

Article 13. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai légal de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Ce délai court à compter de la réception de la commande. Tous les produits peuvent faire l'objet d’une rétractation, excepté ceux exclus par la loi à l’article L121-21-8 du Code de la Consommation, par exemple les produits personnalisés ou confectionnés sur demande. Les produits essayés doivent être repliés et remis dans leur emballage d’origine. Les produits retournés ne doivent pas avoir fait l’objet d’un port prolongé. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ou salis par les clients ne sont pas repris. Pour exercer votre droit de rétractation, Vous pouvez le déclarer en ligne en cliquant ici. Elodiemode accusera réception de votre rétractation par email. Vous pouvez renvoyer votre article par la Poste à vos frais. Remettez soigneusement les articles dans votre colis avec le bon de commande. Tous les articles retournés selon les conditions de vente Elodiemode, seront remboursés soit par recréditation de la carte bancaire, soit par virement bancaire, soit par une avoir sous forme de chèque cadeau. Elodiemod remboursera le produit dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception du produit retourné par client.

Article 14. Garantie des vices cachés
Dans l’hypothèse où les produits que nous vous avons livrés présentent un vice caché, nous pourrons, à notre choix, éliminer ce vice ou remplacer le produit vicié par un autre. Si nous sommes dans l’impossibilité de éliminer ce vice ou remplacer bien vicié, ou si nous ne pouvons le faire dans les délais, ces produits seront remboursés, ce remboursement aura lieu dans un délai de 30 jours à partir de la réception des produits retournés.
Tous nos articles sont verifiés avant expédition. Le droit de remplacement ou remboursement ne pourra être exercé pour les raisons suivants qui n'appartient pas à  "VICES CACHES" :
- Le client s'est trompé sur ses mesures, ou les mesures sont corrects comme prévue mais le client devient grosse. Le taille du produit réalisé plus ou moins de 1 à 3 cm appartenant à la gamme normale, ça depend de différents methods de mesurer entre lens différents personnels.
- Les photos des palettes ont été prises par nos travailleurs sous la lumière du jour, mais ne peuvent être exclu une légère nuance entre les écrans de différents qualités, le client doit assurer qu'il accepte cette légère nuance pour acheter en ligne.
- Le mariage annulé, ou le client souhaite changer un autre modèle, ou le client a commandé une robe à manches longues, mais il devient chaud, donc le client veut retourner le produit.
- Le produit est conforme, mais le client ne l'aime pas à ses propres raisons.

Article 15. Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 16. Généralités
Ce site est édité par la société ELODIEMODE, inscrite au RCS Paris, le siège social 19 rue Auguste Chabrières 75015 Paris France, immatriculée sous le numéro 510691496. Elodiemode.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de vente.

Article 17. Loi applicable
Les Conditions Générales sont soumises à la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
A défaut, toute action judiciaire sera portée devant le tribunal compétent du siège sociale de la société ELODIEMODE.
Le site internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, Elodiemode.com ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site internet à partir d'autres pays.

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